Conditions d'utilisation

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes nos ventes de matériels et de services.

 

Modes de paiement

Les paiements potentiels disponibles sur le site en vente sont la carte bleue, Paypal, virement. Vous reconnaissez explicitement disposer des droits d'utilisation du mode de paiement que vous avez sélectionné.

Le produit acheté sur le site en vente sera disponible après avoir confirmé que le paiement est valide et conforme. En cas de carte bleue ou Paypal, le produit sera disponible immédiatement.

En cas de règlement par virement, le paiement sera encaissé dès réception. la livraison sera effectuée après confirmation du paiement.

 

Prix 

Les prix indiqués sont net,  Non assujetti à la TVA,  Article 293B du code général des impôts Français.

 

Licence 

Choix entre une licence par domaine ou une licence par Multi-boutique, dans le cadre d'une multi-boutique, nous acceptons plusieurs domaines avec la licence Multi-boutique.

 

Facturation

À chaque livraison correspondra une facture. La date d’émission de la facture est la date d’exigibilité du paiement.

 

Garantie générale

Nous ne garantissons pas le bon fonctionnement du logiciel, soumis aux aléas de l'hébergeur sur lequel est installé le logiciel, les versions PHP, MYSQL ou bien tous corps intermédiaires dont le logiciel a besoin pour fonctionner. Toutefois en cas de litige, il est possible de se faire rembourser de son achat. Dans le cas d'un hébergement sur nos serveurs, nous ne pouvons garantir la disponibilité de la bande passante, des coupures éventuelles d'accès du à notre fournisseur de réseau.